Marque expirée - Marque en non vigueur

QUARTEM : L'ACCESSOIRE DE VOS TENUES DE SOIREES
MARQUET ET CIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99781609
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2019

Présentation de la marque QUARTEM : L'ACCESSOIRE DE VOS TENUES DE SOIREES

Déposée le 15 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUET ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUARTEM : L'ACCESSOIRE DE VOS TENUES DE SOIREES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUET ET CIE domicilié(e) Les Rebières,24530 VILLARS (dossier no 2396476) - 24530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 980 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SNC CS 40009 domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33070 BORDEAUX Cedex (dossier no 2396476) - 33070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUARTEM : L'ACCESSOIRE DE VOS TENUES DE SOIREES est expirée depuis le 15 mars 2019.

MARQUET ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : MEDICAL SYSTEME , MEDICAL CONCEPT , X-PANT , PTIT DEJ , BLAGUE A PART , Q TOUCH , PLOUMY , CHAUSSONERIE , PHARMASTAR , MADE IN FRANCE PERIGORD


MARQUET ET CIE Société par Actions Simplifiée - Les Rebières,24530 VILLARS (dossier no 2396476) - 24530 - France - SIREN 611980244


SCHMIT-CHRETIEN SNC CS 40009 - 111, Cours du Médoc,33070 BORDEAUX Cedex (dossier no 2396476) - 33070 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Inscription le 10 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°453840 - Publication au BOPI 2007-05-10

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396476 - Publication au BOPI 2009-01-30

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Pantoufles et articles chaussants pour hommes, femmes, enfants, bébé, layette ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : Linge de bain, linge de lit, serviettes de toilette, non tissés (textile) Dentelles et broderies, rubans et lacets.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.